Ces opérations concernent à la fois des opérations de dépollutions industrielles et pyrotechniques. Dans les deux cas, pour les emprises cédées, les travaux de dépollution sont réalisés en fonction de l’usage futur du site défini par l’acquéreur (création de logements, activités tertiaires ou industrielles, maintien de l’usage).

Les opérations de dépollution industrielle des sols visent principalement les pollutions par hydrocarbure (liés à ses stations de distributions de carburant, à des dépôts d’hydrocarbure), au PCB (transformateurs) ou aux métaux lourds liées à des activités de maintenance ou d’exercice (cabine de peinture, stand de tir ou stockage de métaux).

Les opérations de dépollutions pyrotechniques pour leur part consistent à détecter, déterrer, identifier, neutraliser des munitions non explosées dans ou à même le sol et tout engin disposant d’un système de mise à feu pyrotechnique.

 Plusieurs types de pollution pyrotechniques doivent être distingués :

• Pollution résultant des faits de guerre (munitions anciennes liées aux bombardements aériens lors de la Seconde Guerre mondiale par exemple) ;
• Pollutions liées aux activités pyrotechniques des armées (désobusage des champs de tirs, notamment) ;
• Pollutions pyrotechniques industrielles dues aux anciennes activités de fabrication exercées par le ministère de la défense conduites en suivant les prescriptions du décret 79-846 relatif aux établissements pyrotechniques.

Opérations de désobusage des champs de tirs

Le désobusage vise à réduire le risque lié aux munitions explosées ou non utilisées dans le cadre des entraînements conduits sur les champs de tir et leurs zones de danger.

Les opérations de désobusage sont réalisées uniquement en été (période de non-tir) par des personnels formés et encadrés par des artificiers.

Les personnels sont alignés et ratissent l'ensemble du réceptacle. Le personnel appelle un cadre dès qu'il a un doute sur un déchet de tir. Deux cas de figure sont alors possibles :

• Les déchets de tir ne présentent plus de matière active : les déchets, inertes donc, sont rassemblés avant évacuation ;
• Les déchets de tir présentent toujours un danger : s'il peut être déplacé, le déchet est placé dans une zone de destruction de munitions dédiée. S'il ne peut être déplacé, il est détruit sur place.

Opérations de dépollution industrielle

En matière de pollution industrielle, les obligations du ministère des Armées relèvent du Code de l’environnement et de la loi sur l’eau lorsque le site comporte des installations classées (ICPE ou IOTA).