BOC N° 93 du 5 décembre 2025

• Instruction N° 1418/ARM/EMM/OPS/SCEM du 02 décembre 2025 portant abrogation de l’instruction n° 5/ARM/EMM/OPS/EMO-M/CSA du 02 août 2024 relative à la sécurité aéronautique dans la Marine nationale.

• Circulaire N° 855/ARM/DSEO/SDRH du 01 décembre 2025 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle en 2026 .

• Circulaire N° 856/ARM/DSEO/SDRH du 01 décembre 2025 relative au recrutement des officiers logisticiens des essences en 2026.

• Arrêté N° 5278-2025/ARM/DPM/3/BRM du 01 décembre 2025 relatif aux conditions de recrutement et d’avancement au grade supérieur des officiers et officiers mariniers de la réserve opérationnelle de la Marine en qualité de spécialiste.

• Arrêté N° 2715/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 28 novembre 2025 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion financière des délivrances de devises en espèces par les trésoriers militaires auprès du personnel en opérations extérieures, en renfort temporaire à l’étranger ou en escale avec un bâtiment de la marine nationale dénommé « NUMEO ».

• Décision du 28 novembre 2025 portant délégation de signature (chef d'état-major de l'armée de terre).

• Instruction N° 1262/ARM/EMA/DSA/MCO du 27 novembre 2025 relative à la gestion logistique des biens et au contrôle interne logistique au sein du ministère des armées et des anciens combattants.

• Décision N° 508679/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 21 novembre 2025 portant changement d'appellation du détachement avions de l'armée de terre.

• Arrêté N° 0-7813-2025/ARM/DPM/2/EXP-CARR-RA du 21 novembre 2025 portant spécialisation, qualification et parcours professionnel du personnel non officier de la Marine.

• Arrêté du 21 novembre 2025 fixant, pour l'armée de l'air et de l'espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Barkhane à compter du 1er août 2014 et jusqu'au 31 juillet 2022.

• Instruction N° 340024/ARM/DRHAT/CEMS-T du 18 novembre 2025 relative au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.

• Décision N° 2025/2945/ARM/EMAAE/MGAAE du 18 novembre 2025 portant changement d’appellation du centre de formation des techniciens de la sécurité de l’armée de l’Air et de l’Espace 00.308.

• Circulaire N° 87/ARM/DRH-AAE/ADJDIR/BORH du 17 novembre 2025 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’Air et de l’Espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air.

• Décision N° 2025/90/ARM/STAT/SDOR/SAF du 07 novembre 2025 portant délégation de signature (RPAA N° 58/2025).

• Instruction N° 25010/ARM/SGA/DAJ/DAPM/BGM du 06 novembre 2025 relative à la notation des officiers greffiers et commis greffiers d'active et de réserve opérationnelle du Service de la justice militaire.

• Décision N° 25-0187/ARM/SIAé/DS du 05 novembre 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire du service industriel de l’aéronautique (Abrogée par : Décision N° 26-0019/ARM/SIAé/DS du 18 février 2026 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire du service industriel de l’aéronautique).

• Arrêté N° 6227-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 10 septembre 2025 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission dans le corps des officiers spécialisés de la Marine au titre des sélections « experts » et « spécialistes » (Modifié par :  Arrêté N° 8206-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 15 décembre 2025).

BOC n° 95 du 12 décembre 2025

• Décision N° 1449/ARM/EMM/BAC/REG du 09 décembre 2025 portant prise d’armement pour essais du bâtiment ravitailleur de force « Emile Bertin ».

• Décision N° 1447/ARM/CEMM du 08 décembre 2025 portant délégation de signature accordée aux officiers de la force de l'aéronautique navale au titre de l'autorité d'emploi Marine.

• Décision du 05 décembre 2025 portant transformation de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué en hôpital spécialisé des armées Robert Picqué.

• Arrêté du 04 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 21 août 2025 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

• Arrêté N° 8014-2025/ARM/DPM/APM du 03 décembre 2025 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la marine nationale pour l’année 2024.

• Décision N° 195/ARM/SCA/PFAT/DIR du 03 décembre 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de la plate-forme affrètement et transport de Villacoublay (Abrogée par : Décision N° 12/ARM/SCA/PFAT/DIR du 20 février 2026 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de la plate-forme affrètement et transport de Villacoublay).

• Instruction N° 51/ARM/DPM/FORM du 03 décembre 2025 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine.

• Décision N° 25-00510/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 02 décembre 2025 portant délégation de signature (Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye) (Abrogée par : Décision N° 26-00514/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 05 janvier 2026 portant délégation de signature (Centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye).

• Instruction N° 790/ARM/SEO/DSEO/DIR du 10 novembre 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du service de l’énergie opérationnelle.

• Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l’arrêté du 5 juin 2020 portant règlement particulier fixant les dispositions applicables aux personnels civils recrutés localement dans les établissements du ministère de la défense en Polynésie française.

BOC n° 97 du 19 décembre 2025

• Décision N° 512/ARM/SCA/PFC-SE/DFIN/ du 17 décembre 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Sud-Est (RPAA n° 77) (Abrogée par : Décision N° 2026-136/ARM/SCA/PFC-SE/DFIN du 16 février 2026 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Sud-Est (RPAA n° 18)).

• Décision N° 1488/ARM/EMM/SF/SCEM du 16 décembre 2025 portant retrait du service actif et mise en complément du bâtiment remorqueur de sonars (BRS) Antarès.

• Instruction N° 1484/ARM/EMM/MGM du 15 décembre 2025 modifiant l'instruction n° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement.

• Arrêté N° 8206-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 15 décembre 2025 modifant l'arrêté n° 6227-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 10 septembre 2025 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission dans le corps des officiers spécialisés de la Marine au titre des sélections « experts » et « spécialistes ».

• Arrêté N° 8206-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 15 décembre 2025 modifant l'arrêté n° 6227-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 10 septembre 2025 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission dans le corps des officiers spécialisés de la Marine au titre des sélections « experts » et « spécialistes ». 

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 15 décembre 2025 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par : Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 27 janvier 2026 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Décision N° 54837/SGA/DRH-MD/CMG Toulon du 11 décembre 2025 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Toulon) (Abrogée par : décision N° 50679/SGA/DRH-MD/CMG du 16 février 2026 Toulon portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Toulon).

• Décision N° 2025-2324 ARM/SGA/DTIE/SATI/BVI du 10 décembre 2025 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et autorisant le changement de ministère utilisateur d’une fraction de l’immeuble dénommé « Caserne Lourcine » situé sur la commune de Paris (75013).

• Instruction N° 300009/ARM/EMAT/CAB/CEMAT du 09 décembre 2025 relative à la politique de lutte contre l'usage et la consommation de substances psychoactives applicable au personnel de l'armée de terre.

• Circulaire N° 2025-1179/ARM/SGA/DRH-MD/SCN ASA du 09 décembre 2025 relative aux aides sociales spécifiquement destinées aux personnels concernés par les mesures de transformation.

• Circulaire N° 2025-1172/ARM/SGA/DRH-MD/SCN ASA du 08 décembre 2025 relative à l’aide au parent exerçant un droit de visite et d’hébergement au profit de ses enfants à la suite de la séparation du couple.

• Circulaire N° 2025-1173/ARM/SGA/DRH-MD/SCN ASA du 08 décembre 2025 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire.

• Circulaire N° 2025-1171/ARM/SGA/DRH-MD/SCN ASA du 08 décembre 2025 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.

• Arrêté N° 2798/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 08 décembre 2025 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service du commissariat des armées (Modifié par : Arrêté N° 759/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 13 avril 2026).

• Instruction N° 9/ARM/DPM/FORM du 27 novembre 2025 relative à la participation d’intervenants occasionnels, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement au sein de la Marine nationale.

• Instruction N° 7664-2025/ARM/DPM/FORM du 17 novembre 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’Ecole des mousses.