BOC N° 79 du 6 octobre 2023

1. Décision N° 1168/ARM/EMM/MGM du 25 septembre 2023 relative à la prise d’armement pour essais du patrouilleur Outre-Mer (POM) Auguste Techer
2. Décision N° 1153/ARM/EMM/SF/SCEM du 20 septembre 2023 portant retrait du service actif et mise en complément du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne
3. Instruction N° 250/ARM/EMAAE/MGAAE du 13 septembre 2023 portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace (Abrogée par Instruction N° 250/ARM/EMAAE/MGAAE du 11 décembre 2024 - portant organisation et fonctionnement de l’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace)
4. Instruction N° 807/ARM/DRH-AAE/SDEF du 12 septembre 2023 relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école de formation des sous-officiers de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogée par Instruction N° 807/ARM/DRH-AAE/SDEF du 14 janvier 2025 - relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école de formation des sous-officiers de l’armée de l’Air et de l’Espace)
5. Circulaire N° 184/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 25 septembre 2023 portant abrogation de textes
6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 02 octobre 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 21 novembre 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)

BOC N° 81 du 13 octobre 2023

• Instruction N° 20/ARM/DGA/DRH du 21 juin 2023 relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement
• Arrêté du 01 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale de l’armement (Abrogé par Arrêté du 01 juillet 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale de l’armement)
• Instruction N° 514870/ARM/DCSSA/SDD du 23 août 2023 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les forces armées et formations rattachées
• Arrêté du 03 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2022 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau
• Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 05 octobre 2023 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre (Abrogée par Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 31 janvier 2024 - relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
• Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 05 septembre 2023 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure (Abrogée par Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 11 juillet 2024 - relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle)
• Décision N° 1209/ARM/EMM/MGM du 04 octobre 2023 portant création du comité de conservation du conservatoire des uniformes de la Marine à Toulon
• Décision N° 1225/ARM/EMM/SF/SCEM du 10 octobre 2023 portant retrait du service actif et mise en complément du chasseur de mines tripartite Orion
• Instruction N° 565/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 06 octobre 2023 relative aux formations pré-enseignement militaire supérieur de l'armée de l'air et de l'espace (abrogée par Instruction N° 565/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 08 janvier 2026 relative aux formations pré-enseignement militaire supérieur de l'armée de l'Air et de l'Espace)
• Instruction N° 1926/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 18 septembre 2023 relative à l’admission à l’école de guerre des officiers de l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogée par : Instruction N° 1926/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 12 janvier 2026 relative à l’admission à l’école de guerre des officiers de l’armée de l’Air et de l’Espace)
• Décision N° 520/ARM/CEMAAE du 17 juillet 2023 portant filiation et transmission de patrimoine
• Additif du 06 octobre 2023 à l’arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire
• Avis du 06 octobre 2023 de concours de recrutement sur épreuves en 2024 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (Abrogé par Avis du 14 mars 2024 - relatif au concours de recrutement sur épreuves en 2024 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

BOC N° 83 du 20 OCTOBRE 2023

• Instruction N° 23-03482-D/ARM/SIMu/SDPR du 12 octobre 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement du service interarmées des munitions.

• Arrêté du 10 octobre 2023 portant création du commandement de la cyberdéfense.

• Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 8 mars 2022 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau (Arrêté du 28 octobre 2024 fixant, pour l'année 2025, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles).

• Circulaire N° 1206/ARM/EMM/TS/BAC du 04 octobre 2023 relative à la mise en œuvre de la procédure FL@SH EVENT au sein des formations de la Marine nationale et des établissements publics qui en dépendent.

• Instruction N° 0001I23006777/ARM/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2023 abrogeant l’instruction N° 0001I20002809/ARM/SGA/DRH-MD du 27 février 2020 relative au classement en trois groupes des fonctions des administrateurs civils affectés au ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

• Instruction N° 162/ARM/CAB/CM18 du 11 octobre 2023 précisant les conditions d’application de l’arrêté du 15 septembre 2022 relatif aux mesures de prévention des risques professionnels lors de l’utilisation de produits chimiques toxiques figurant au tableau 1 de la Convention de Paris du 13 janvier 1993 au ministère de la défense.

• Instruction N° 32/ARM/CAB/SDC/DECO du 16 octobre 2023 portant abrogation de l’instruction N° 45200/DEF/CAB/SDBC/DECO du 19 décembre 1995 relative à la médaille commémorative française.

• Arrêté du 05 octobre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du Service Interarmées des Munitions.

BOC N° 85 du 27 OCTOBRE 2023

• Rectificatif N° 015014/ARM/DGA/DRH/D du 20 octobre 2023 à l’avis du 7 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2023.

• Circulaire N° 00518314/ARM/DCSSA/DIR/AAR du 11 octobre 2023 relative au rapport hiérarchique au sein du service de santé des armées.

• Décision N° 519359/ARM/DCSSA/EPRH/ORG du 25 octobre 2023 portant transfert du bureau finances-recettes de la plateforme « achats-finances-santé » (Abrogée le 20 novembre 2023 par : DÉCISION N° 520686/ARM/DCSSA/EPRH/ORG portant transfert du bureau finances-recettes de la plateforme « achats-finances-santé ».).  

• Arrêté N° 2541/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 26 octobre 2023 portant dissolution du cercle de la rade de Cherbourg.

• Instruction N° 781/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 18 octobre 2023 relative au concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr des élèves-officiers allemands en formation initiale en France.

• Instruction N° 11004/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 17 octobre 2023 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

• Arrêté du 01 octobre 2023 fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

• Décision N° 1259/ARM/EMM/SF/SCEM du 17 octobre 2023 portant retrait du service actif et mise en réserve spéciale du sous-marin nucléaire d’attaque Casabianca.

• Arrêté N° 2023-16472/ARM/DCSSF/AG du 06 octobre 2023 fixant au sein du service de soutien de la flotte la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Arrêté N° 1281/ARM/CEMM du 19 octobre 2023 fixant au sein de la Marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Décision N° 1276/ARM/EMM/SF/SCEM du 19 octobre 2023 portant changement de position pour retrait définitif du service et condamnation du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes – Bison.

• Décision N° 1290/ARM/EMM/SF/SCEM du 20 octobre 2023 portant condamnation du sous-marin nucléaire d’attaque Rubis.

• Arrêté N° 704/ARM/CEMAAE du 22 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 18 juillet 2023 fixant au sein de l’armée de l’air et de l’espace, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Arrêté du 24 octobre 2023 abrogeant l’arrêté du 29 avril 1998 fixant les emplois qui ne peuvent, dans les armées et la gendarmerie nationale, être tenus que par des officiers, sous-officiers et officiers mariniers masculins.

• Additif du 24 octobre 2023 à l’arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

• Décision N° 405179/ARM/DC-DIRISI/DIV-PERF/SDORH/CHANC-IA du 16 octobre 2023 fixant la liste des formations administratives relevant du directeur central de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la Défense pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République (Abrogée par : Décision du 08 septembre 2025 fixant la liste des organismes relevant du commissaire au numérique de défense pour le commandement desquels un titre de commandement est délivré au nom du président de la République).

• Convention du 09 octobre 2023 DE DÉLÉGATION DE GESTION relative à la passation et l’exécution de marchés permettant la souscription d’un contrat collectif de protection sociale complémentaire pour la couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident au profit de chaque catégorie de bénéficiaires (militaires, ayants droit et retraités) relevant du ministre chargé de la mer.