Conseil Supérieur de la Fonction Militaire
Action du CSFM en faveur des fonds de prévoyance
Les fonds de prévoyance et le CSFM
Avis négatif du CSFM sur le projet de décret relatif aux cumuls d'activités
Exemple d'avis négatif relatif au projet de décret relatif au cumul d'activités
Avis négatif du CSFM relatif au projet de décret relatif à l'action sociale des armées (71ème bis session)
Exemple d'avis négatif relatif au projet de décret ASA
Projet de décret article 62 SGM
Modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans la fonction publique
Détachement et intégration des militaires dans les fonctions publiques
Projet de décret portant application des dispositions du 4° de l'article L2 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et relatif aux missions opérationnelles, ...
Discours d'installation du Haut comité d'évaluation de la
Discours prononcé par le ministre de la défense le 27 février 2006
Discours du ministre de la defense à l'occasion de l'installation du HCECM
Nomination des membres du haut comité d'évaluation de la condition militaire
Nomination des membres du haut comité d'évaluation de la condition militaire
Décret 2005-1415 du 17 novembre 2005
Instauration du haut comité d'évaluation de la condition militaire
Décret relatif au haut comité d'évaluation de la condition militaire
Arrêté relatif à la formation spécifique dispensée aux membres du conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire Arrêté relatif à la formation des ...
1
-
2
