Conseil Supérieur de la Fonction Militaire
Pour la 1ère fois depuis sa création en 1969, les membres du CSFM vont être élus. L'instruction n°200171 /DEF/SGA/DFP/FM1 du 16 février 2006 précise l'organisation de ces élections notamment ...
Rapport sur la condition militaire
Le rapport d'information n°2760 sur la condition militaire déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et présenté par Mme Bernadette PAÏX ...
Les 1er et 2 février 2006, le groupe témoin du CSFM* s'est réuni à l'école militaire afin de travailler sur les projets de décrets qui seront étudiés lors de la prochaine session du CSFM. Les ...
Au sujet de la 71ème session...
La 71ème session du CSFM s'est tenue du 30 mai au 3 juin 2005 à l'école militaire. Cette session était consacrée à l'étude de projets de décrets pris en application du nouveau statut général ...
Le 12 juillet 2005, le secrétariat général du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) a été reçu à l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense ...
Réunions régionales de l'armée de terre
Les réunions régionales préalables à la 31ème session du CFMT et à la 71ème session du CSFM se tiennent au cercle mixte de garnison de Metz dans l'abbaye royale de Saint Arnaul. Vaste région ...
Conditions d'accès aux maisons d'éducation de la Légion d
Le code de la légion d'honneur et de la médaille militaire (article R121) a été modifié par le décret 2005-304 du 31 mars 2005 (JO 1er avril 2005) pour permettre aux filles, petites filles et ...
Nouveau statut général des militaires
Le nouveau statut général des militaires a été adopté avec un très large consensus à l'Assemblée nationale mardi soir. A cette occasion, M. Maréchal, membre du CSFM, a pu exprimer son ...
Projet de loi portant statut général des militaires
Les 1er et 2 février derniers, le Sénat a examiné le projet de loi portant statut général des militaires. L'ensemble des travaux est disponible sur le site du sénat. Le 3 février 2005, le ...
La 70ème session du conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) a débuté lundi 10 janvier 2005 sur le site de l'école militaire à Paris. Elle se déroulera pendant toute la semaine et sera ...
