Conseil Supérieur de la Fonction Militaire
Travail colossal profilant les armées du futur
Les 16 et 17 janvier 2007, le groupe témoin du CSFM s'est réuni à l'Ecole militaire pour examiner en amont les textes qui seront soumis fin mars à la prochaine session du CSFM. Composé de ...
2006 a vu siéger pour la première fois des membres du CSFM élus par leurs pairs, leur conférant ainsi plus de légitimité. En amont des sessions, le CSFM a été associé à l'examen des textes, ...
Le groupe témoin du CSFM : une expérience utile, reconduite par le ministre de le défense Le " groupe témoin " du CSFM a été reconduit par le ministre pour étudier, en amont de la ...
Lors de la dernière session du CSFM, en juin 2006, les membres ont pu voter de façon électronique. Fini, le vote à mains levées et ses éventuelles conséquences ("je copie mon armée", ...
La loi modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense a été publiée au JORF N°92 du 19 avril 2006. Cette loi est rentrée en ...
Arrêté de désignation des membres du CSFM
L'arrêté du ministre de la défense désignant les membres militaires élus du Conseil supérieur de la fonction militaire a été signé le 27 mars 2006. Il est disponible sur l'intradef du CSFM et ...
2ème réunion du groupe témoin CSFM
Les 21 et 22 mars, les 15 membres du groupe témoin du CSFM se sont retrouvés pour la 2ème fois à l'Ecole militaire pour travailler sur les projets de décret qui seront soumis ultérieurement au ...
Le renouvellement des membres du CSFM intervient par moitié tous les 2 ans. Entre le 2 et le 17 mars 2006, les membres nouvellement tirés au sort des 7 CFM ont, après une semaine de formation ...
Discours d'installation du Haut comité
Le 27 février 2006, le ministre de la défense a lancé les travaux du Haut comité d'évaluation de la condition militaire qui " n'a pas vocation à se substituer au conseil supérieur de la ...
Haut comité d'évaluation de la condition militaire
Le haut comité de l'évaluation de la condition militaire sera " installé " le lundi 27 février 2006. Ce haut comité dont la création est prévue par le statut général des ...
