Bureau des officiers généraux
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − M. le vice-amiral d’escadre Chomel de Jarnieu (Benoit) est nommé inspecteur général des armées à compter du 31 mars 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d’amiral.
Art. 2. − Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Vu le code de la défense, notamment ses articles R.* 1132-1 et suivants ;
Vu la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat, notamment son article 25 ;
Vu le décret no 85-779 du 24 juillet 1985 modifié portant application de l’article 25 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret no 88-125 du 4 février 1988 fixant les conditions de nomination dans les emplois de direction du secrétariat de la défense nationale ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − M. le vice-amiral d’escadre Georges-Henri Mouton est nommé secrétaire général adjoint de la défense et de la sécurité nationale, en remplacement de M. le général de corps aérien Pierre Bourlot, à compter du 4 avril 2012.
Art. 2. − Le Premier ministre est responsable de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre :
Pour prendre rang du 1er avril 2012
Au grade de général de division
M. le général de brigade Tramond (Olivier, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bruder (Bernard, Gilbert, Henri), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bras (Philippe, Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l’arme blindée cavalerie Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis), nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées à la même date.
Art. 2. − Sont promus ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2012
M. le général de brigade Bauchet (Michel, Daniel).
Pour prendre rang du 1er mai 2012
M. le général de brigade Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard).
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2012
M. le colonel de l’infanterie Amélineau (François, Gérard).
Art. 3. − Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 2012
M. le contre-amiral de Lastic Saint Jal (François, Emmanuel).
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2012
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Deméocq (Bruno, Henri, Pierre).
Art. 4. − Le vice-amiral de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean) est nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 4 avril 2012.
Art. 5. − Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l’armée de l’air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 26 avril 2012
M. le colonel du corps des officiers de l’air Martinez (Carlos, Emmanuel).
Art. 6. − Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l’armement, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2012
M. l’ingénieur en chef de l’armement Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie).
Art. 7. − Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l’armement, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2012
M. l’ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l’armement Jézéquel (Eric, Jean, François).
