Bureau des officiers généraux
Décret du 9 juillet 2012 portant élévations aux rang et appellation de général de corps d’armée, élévations aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement, maintiens dans l’emploi, promotions et nominations dans la 1re et 2e section
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − M. le général de corps d’armée Lépinette (Christian, Henri) est maintenu dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 1er août 2012.
Art. 2. − Les rang et appellation de général de corps d’armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er août 2012
A M. le général de division Dominguez (Jean, Yves).
Art. 3. − M. le général de division Lafontaine (Vincent, Jacques, Marie) est nommé officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et de zone de soutien de Rennes à compter du 25 juillet 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée.
M. le général de division de Braquilanges (Martial, Marie, Pierre) est nommé officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est et de zone de soutien de Lyon - Gouverneur militaire de Lyon à compter du 1er août 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée.
M. le général de division Servera (Frédéric, Louis, Emile) est nommé directeur des ressources humaines de l’armée de terre à compter du 1er août 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée.
Art. 4. − M. le général de corps d’armée Charpentier (Hervé, Marie) est nommé officier général de zone de défense et de sécurité et de zone de soutien de Paris - Gouverneur militaire de Paris à compter du 1er août 2012.
M. le général de corps d’armée Clément-Bollée (Bertrand, Marie, Joseph) est nommé commandant des forces terrestres à compter du 1er août 2012.
Art. 5. − Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 2012
Au grade de général de division
M. le général de brigade Lefeuvre (Dominique, Marie, Noël, Yves), nommé inspecteur à l’inspection de l’armée de terre à la même date.
M. le général de brigade Rastouil (Christophe, Jean), nommé inspecteur à l’inspection de l’armée de terre à la même date.
Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Roussel (Eric, Georges), nommé commandant adjoint du commandement de forces interarmées de Brunssum à la même date.
M. le colonel de l’artillerie Septier (Louis, André, Marcel), nommé adjoint au général commandant l’état-major de force no 1 à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Latapy (Jean-Marc, Romain, Eugène), nommé chef de la division cohérence des programmes interarmées de l’état-major des armées à compter du 1er septembre 2012.
M. le colonel de l’arme blindée cavalerie Beaussant (Luc, Louis, Marie), nommé général adjoint engagements à l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel du génie Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph), nommé adjoint au commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Loiacono (Philippe, Auguste), nommé commandant du service militaire adapté à la même date.
Art. 6. − Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le colonel du matériel Samie (Philippe).
Art. 7. − M. le vice-amiral Chaplet (Eric, Denis, Claude) est nommé sous-chef d’état-major soutien de l’état-major des armées et commandant interarmées du soutien à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre.
M. le vice-amiral Canova (Christian, Marie) est nommé commandant adjoint du commandement de composante maritime de Northwood à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre.
M. le vice-amiral Prazuck (Christophe, Julien, Roman) est nommé sous-chef d’état-major « ressources humaines » de l’état-major de la marine et directeur du personnel militaire de la marine à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre.
Art. 8. − Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Thouvenin (Bruno, Jean-Marie), nommé sous-chef d’état-major « plans et programmes » de l’état-major de la marine à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lozier (Jean-Louis, Maurice, François), nommé chef de la division forces nucléaires de l’état-major des armées à la même date.
Art. 9. − Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le contre-amiral Régnier (Jérôme, Christian, Théodore).
Art. 10. − M. le général de corps aérien du corps des officiers de l’air Ducateau (Bernard, Philippe, Marie-Joseph) est maintenu dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2012.
Art. 11. − M. le général de division aérienne du corps des officiers de l’air Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard) est nommé commandant des forces aériennes stratégiques à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.
Art. 12. − Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de l’air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2012
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air de Cugnac (Christophe, Louis, Michel, Marie), nommé adjoint au commandant interarmées du soutien et chef du centre de pilotage et de conduite du soutien de l’état-major des armées à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Castay (Frédéric, Kléber), nommé inspecteur des armements nucléaires à la même date.
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2012
M. le colonel du corps des officiers de l’air Sauvé (Patrice, Marc), nommé général adjoint soutien à l’officier général de zone de défense et de sécurité Est à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l’air Maurice (Bruno, Régis), nommé directeur du centre des hautes études militaires à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le colonel du corps des officiers de l’air Fritsch (Michel, Pierre), nommé inspecteur « emploi » à l’inspection de l’armée de l’air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Clament (Jean-Marie), nommé directeur du bureau enquêtes accidents défense air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Chiffoleau (Pascal, Georges, Robert), nommé commandant de la brigade aérienne d’appui projection au commandement des forces aériennes à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Carré (Vincent, Pierre), nommé chef de l’échelon de préfiguration du centre de réalisation des capacités à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Duvert (Bruno), nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Rondel (Jean), nommé adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la planification des opérations à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Dupont (Pierre-Jean, Edmond), nommé adjoint au commandant des opérations spéciales à la même date.
Art. 13. − Sont promus dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de l’air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Robeyns (Philippe, Maurice, Daniel).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l’air Gunet (Philippe, Henri).
Art. 14. − M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Le Goff (Jean-René, Marie) est nommé inspecteur de l’armement pour les constructions navales à compter du 1er août 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement.
Art. 15. − Est promu dans la 2e section des officiers généraux :
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le commissaire général de brigade Levallois (Pierre).
Par décret du Président de la République en date du 16 juillet 2012 :
M. le général de brigade Vaquier (François, Paul, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major de l’armée de terre à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph) est nommé général adjoint engagements à l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud à compter du 1er août 2012.
M. le général de brigade Maurin (Jean, Marie, Joseph, Robert) est nommé adjoint au sous-chef d’état-major relations internationales de l’état-major des armées à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade Baratchart (Pierre, Marie-Anne, Jean) est nommé conseiller défense auprès du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à compter du 1er août 2012.
M. le général de brigade de Gouttes (Christophe, Jean, Louis) est nommé général adjoint soutien à l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à compter du 1er août 2012.
M. le général de brigade Lesimple (Philippe) est nommé chef de la division emploi de l’état-major du commandement des forces terrestres à compter du 1er août 2012.
M. le général de brigade Reignier (Franck, Albert) est nommé chef de la division régions de l’état-major des armées à compter du 1er août 2012.
M. le vice-amiral d’escadre Lajous (Olivier, Jérôme) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major de la marine à compter du 1er septembre 2012.
M. le vice-amiral Vichot (Jean-Louis, André) est nommé autorité de coordination pour les questions internationales de l’état-major de la marine à compter du 1er septembre 2012.
M. le vice-amiral Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël) est nommé inspecteur de la marine nationale à compter du 24 août 2012.
M. le vice-amiral de Lastic Saint Jal (François, Emmanuel) est nommé directeur adjoint au directeur du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2012.
M. le contre-amiral Carlier (Emmanuel, Gaétan, Georges, Jacques, Patrick, Marie) est nommé général adjoint à l’inspecteur des armées à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l’air Cazaméa (Jacques, André) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l’air Furet-Coste (Jean-François, Serge, Marcel) est nommé adjoint au sous-chef d’état-major ressources humaines de l’état-major des armées à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l’air Pizel (Alain, Adrien, Eugène) est nommé chef de la mission de retour à la vie civile des officiers généraux à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Gasnot (Philippe, Bernard) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Rouceau (Alain) est nommé sous-directeur affaires générales à la direction des ressources humaines de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Borel (Jean-Jacques, Louis, Henri) est nommé adjoint « opérations » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l’air Testé (Jean-Daniel) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées à compter du 1er août 2012.
M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Codde (Roland, Henri) est nommé chargé de mission auprès du secrétaire général du Conseil général de l’armement à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Osterroth (Bernard, Louis, Emile) est nommé chef du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Bommelaer (Guy, Jacques, Marie) est nommé chargé de mission supervision des directeurs d’opérations export auprès du directeur du développement international à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Bruni (Eric, Christophe) est nommé chef du service de la sécurité de défense et des systèmes d’information à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l’armement Cutillas (Joaquin, Louis) est nommé chef de service adjoint du service central de la modernisation et de la qualité à compter du 1er septembre 2012.
M. le commissaire général de brigade Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André) est nommé chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées à compter du 1er septembre 2012.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − M. le général de division Ribayrol (Patrick, Marie, Jean) est nommé officier général de zone de défense et de sécurité Est et de zone de soutien de Metz - Gouverneur militaire de Metz, à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée.
Art. 2. − Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le général de brigade Frétille (Rémy, Jean-Marc).
Art. 3. − Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de l’air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
M. le colonel du corps des officiers des bases de l’air Dupland (Bernard), nommé sous-directeur gestion des ressources de la direction des ressources humaines de l’armée de l’air à la même date.
Art. 4. − Est nommée dans la 1re section des officiers généraux :
Au grade de commissaire générale de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Mme la commissaire colonelle du corps des commissaires de l’armée de terre Furet (Bénédicte, Marie-Pierre, Marguerite), affectée auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale à la même date.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la défense et du ministre des outre-mer,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − Est nommée dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amirale
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Mme la capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine Cullerre (Anne, Marie-Josèphe, Henriette), nommée commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d’expérimentations du Pacifique et commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française à la même date.
Art. 2. − M. le contre-amiral Bosselut (Georges, René, Marie) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles et commandant de la zone maritime Antilles à compter du 24 août 2012.
Par décret du Président de la République en date du 25 juillet 2012 :
M. le général de corps d’armée Stoltz (Philippe, Maurice) est nommé vice-chef d’état-major du Grand quartier général des puissances alliées en Europe à compter du 1er août 2012.
M. le général de division Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart) est nommé directeur de la division plans du commandement des forces interalliées de Brunssum à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold) est nommé représentant militaire national auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie) est nommé commandant des écoles militaires de Draguignan et commandant de l’école de l’infanterie à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade Rittimann (Olivier, Pierre, Paul) est nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du conseil de l’Atlantique Nord à compter du 1er septembre 2012.
M. le vice-amiral de Tarlé (Arnaud, Jean, Marie) est nommé directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d’expérimentations à compter du 1er août 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Roos (Philippe) est nommé sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels de la direction des ressources humaines de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l’air Testé (Jean-Daniel) est nommé sous-directeur de l’exploitation de la direction du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Jouanjean (Francis, Rémy, Marie) est maintenu dans ses fonctions de directeur de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement à compter du 1er août 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Burg (Christophe, Michel) est nommé chargé de mission stratégie auprès du directeur de la stratégie à compter du 1er septembre 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Pérard (Thierry) est chargé des fonctions de chef du service des affaires industrielles et de l’intelligence économique de la direction de la stratégie à compter du 1er septembre 2012.
M. le commissaire général de brigade aérienne Piat (Stéphane, Bernard, André) est nommé chargé de mission auprès du chef d’état-major des armées à compter du 1er septembre 2012.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − M. le général de division Lapprend (Gérard, Albert, Félix, Marius) est nommé directeur général des systèmes d’information et de communication à compter du 11 septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d’armée.
Art. 2. − Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2012
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Durteste (Bruno, Marie, Laurent, Pierre).
Art. 3. − M. le général de division aérienne du corps des officiers de l’air Tafani (Claude, Marcel, Dominique) est nommé adjoint « ressources humaines » du major général de l’armée de l’air et directeur des ressources humaines de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.
Art. 4. − M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Demay (Yves) est nommé directeur général de
l’Ecole polytechnique à compter du 1er août 2012.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et
du ministre de la défense,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de professeur général de 2e classe de l’enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er août 2012
M. le professeur en chef de 1re classe de l’enseignement maritime Brandon (Jacques, André, René).
