M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Miallet (Séverin, Marie, Adrien) est nommé adjoint au directeur du développement international et chargé des fonctions de chef du service de la gestion des procédures et des moyens de la direction du développement international à compter du 1er février 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Benâtre (Frédéric, Maurice, René) est chargé des fonctions de chef du service central de la gestion budgétaire et des comptabilités de la direction des plans, des programmes et du budget et nommé directeur du service de l’exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d’armement à compter du 1er février 2012.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Sellier (Laurent, Marie, Pierre) est nommé directeur de l’unité de management Opérations d’armement navales de la direction des opérations à compter du 28 janvier 2012 et maintenu dans ses fonctions de directeur de l’unité de management Coelacanthe de la même direction.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Lizandier (Denis, Patrick) est nommé directeur de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations à compter du 1er mars 2012.
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − Les rang et appellation de général de corps d’armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er février 2012
A M. le général de division Michel (Xavier, Marie, Georges).
Art. 2. − Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le général de brigade Guillet (Bernard, Marie, Jean-Pierre).
M. le général de brigade Sainte-Claire Deville (Arnaud, Marie, Henri).
M. le général de brigade Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart).
M. le général de brigade Gomart (Christophe, Étienne, Marie, Joseph).
Art. 3. − Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de l’air, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er février 2012
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l’air Maire (Gratien, Georges, Lucien).
Art. 4. − Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de l’air, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air du Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand).
Art. 5. − Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 21 mars 2012
A M. le médecin chef des services hors classe Carsuzaa (Francis, Pierre).
Art. 6. − Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er mars 2012
A M. le médecin chef des services de classe normale Coulot (Dominique, Claude).
Art. 7. − M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Sandeau (Jacques, Marie, Jules) est nommé inspecteur de l’armement pour l’aéronautique et l’espace à compter du 1er mars 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement.
Art. 8. − Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l’armement, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er mars 2012
Au grade d’ingénieur général de 1re classe
Mme l’ingénieure générale de 2e classe de l’armement Sechet (Caroline, Marie, Eugénie) (épouse Laurent).
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Lemoine (Henri, Michel, Denis).
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
M. l’ingénieur en chef de l’armement Baud (Thierry, Marcel).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Bouchet (François, Henri, Robert).
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. − Les rang et appellation de général de corps d’armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er février 2012
A M. le général de division Galtier (David, Paul, Adrien).
A M. le général de division Renault (Pierre, Maurice).
Art. 2. − Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le général de brigade Ridao (Jean-Patrick), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Vandenberghe (Jean-Michel, André), nommé sous-directeur administratif et financier de la direction des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le colonel Le Mouël (Philippe, Christian), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Goyeau (Jean-Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Morterol (Thibault), maintenu dans ses fonctions.
Art. 3. − Est promu dans la 2e section des officiers généraux :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le général de brigade Cavallier (Bertrand, Marie, René, Robert).
Art. 4. − Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2012
M. le colonel Michenet (Dominique, Jean-François).
M. le colonel Masselin (Philippe, Georges, Jacques).